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[texte imprimé]Guide de la liberté associative dans le monde DOUCIN, Michel, ARBOUR, Louise - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 2007, 791 P.
La liberté associative est un indice pertinent de la situation des droits de l'Homme dans un État. Cet ouvrage permet une analyse comparative de l'exercice de cette liberté, à travers une grille prenant en compte les critères juridiques et le contexte de la vie associative dans chaque pays.
[texte imprimé]Les ONG : le contre-pouvoir ? DOUCIN, Michel, - PARIS : TOOGEZER, 2007/12, 365 P.
Plus encore qu'aux niveau local et national, les ONG se sont imposées dans les relations internationales comme un acteur clé des grands enjeux de l'avenir. Seraient-elles devenues un contre-pouvoir ? L'auteur analyse les fondements philosophiques et historiques de cette irruption des ONG dans la politique internationale, en décryptant leurs relations complexes avec les États, les organisations internationales, les entreprises et les médias. Michel Doucin fait découvrir le sens et les coulisses de ce nouveau phénomène.
Continent par continent, ce guide analyse le droit des organisations de la "société civile", interroge la relation que les pouvoirs publics, dans 138 pays, ont établi avec leurs ONG, dresse des comparaisons entre les différentes législations. Il comprend aussi des informations pratiques sur les conditions de création des associations et fondations, la fiscalité qui leur est applicable et les institutions en charge de la tutelle de ce secteur. Pour chaque fiche pays, en plus du cadre juridique et la législation (le cas particulier des associations de droit étranger est aussi abordé), les principales caractéristiques de la vie associative sont fournies ainsi que des adresses utiles.
Ce document de synthèse propose un tour du monde des législations concernant la liberté associative et une comparaison entre les différents pays. Le document est structuré en six parties, chaque partie est consacrée à l'étude d'un continent (Afrique, Amérique latine, Amérique du Nord, Asie, Maghreb et Moyen Orient, Europe). Pour chacune, une introduction présente les grandes lignes concernant le droit des associations puis, pour chaque pays est présenté le cadre juridique et le droit des associations, la fiscalité, le cas particulier des associations de droit étranger, les relations entre Etat et ONG et enfin, les principales caractéristiques de la vie associative (nombre d'associations, principaux domaines d'interventions, etc.). Des adresses utiles complètent les fiches pays.
L'ambition de cette étude est de faire une synthèse des systèmes juridiques latino-américains qui encadrent les associations, et de mettre ce travail à disposition des ONG françaises qui interviennent dans cette région du monde. L'évolution du droit en Amérique latine vis à vis des associations reflète les "mutations et les tensions" entre les États et leurs sociétés civiles. Le présent ouvrage propose différentes approches des organisations et mouvements sociaux de ces pays : l'une historico-politique, une autre socio-institutionnelle et enfin une approche juridique. A un autre niveau, il s'intéresse aux différents rôles de ces organisations : un rôle de transformation de la société pour certaines, un rôle de modérateur social pour d'autres. Dans un second temps, l'étude se penche sur le régime juridique des organisations qui apparaît relativement homogène dans l'ensemble des pays. Une présentation des principales règles de constitution, de fonctionnement et de dissolution, précède la présentation du contexte juridique et du rôle de la vie associative dans vingt deux pays d'Amérique latine.
