| Titre : |
Guide de la liberté associative dans le monde : les législations des sociétés civiles de 138 pays |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Michel DOUCIN, Coordinateur ; HCCI (Haut Conseil de la coopération internationale) |
| Editeur : |
PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE |
| Année de publication : |
2000 |
| Importance : |
572 P. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-004739-7 |
| Note générale : |
Edition publique d'un rapport daté de 1999, revue et augmentée, paru sous le titre "La liberté associative dans le monde : le droit applicable aux associations et aux organisations non gouvernementales dans 125 pays". |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Association ; Droit ; Législation ; Liberté ; Liberté d'expression ; ONG ; Société civile ; Étude comparative
|
| Résumé : |
Continent par continent, ce guide analyse le droit des organisations de la "société civile", interroge la relation que les pouvoirs publics, dans 138 pays, ont établi avec leurs ONG, dresse des comparaisons entre les différentes législations. Il comprend aussi des informations pratiques sur les conditions de création des associations et fondations, la fiscalité qui leur est applicable et les institutions en charge de la tutelle de ce secteur. Pour chaque fiche pays, en plus du cadre juridique et la législation (le cas particulier des associations de droit étranger est aussi abordé), les principales caractéristiques de la vie associative sont fournies ainsi que des adresses utiles. |
| Type de contenu : |
guide pratique, manuel, méthodologie |
| Permalink : |
https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23623 |
[texte imprimé]Guide de la liberté associative dans le monde : les législations des sociétés civiles de 138 pays
DOUCIN, Michel,
HCCI (Haut Conseil de la coopération internationale) -
PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE,
2000,
572 P.
