Détail de l'éditeur
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE)
Commentaire :
La CCE a existé de 1967 à 2009 puis est devenue Commission européenne (CE) après le traité de Lisbonne.
localisé à :
PARIS
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[texte imprimé]VOL. 2. Le droit des associations (volume 2) : Allemagne, Espagne, Grèce, Portugal, Royaume-Uni , - PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE), 1993/10, 234 P.
A l'époque du grand défi de 1993, les associations vont jouer un rôle déterminant dans le futur européen. Voici le droit des associations en vigueur dans chaque Etat membre de la CEE, ainsi que les textes formant le statut européen des associations. Un ouvrage indispensable pour les fondateurs, dirigeants et membres d'associations. (Résumé de l'éditeur).
Titre : Le droit des associations (volume 2) : Allemagne, Espagne, Grèce, Portugal, Royaume-Uni Type de document : texte imprimé Editeur : PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE) Année de publication : 1993/10 Autre Editeur : PARIS : LAMY Importance : 234 P. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Allemagne ; Espagne ; Grèce ; Portugal ; Royaume-Uni
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Association ; Législation ; Communauté économique européenne (CEE)Résumé : A l'époque du grand défi de 1993, les associations vont jouer un rôle déterminant dans le futur européen. Voici le droit des associations en vigueur dans chaque Etat membre de la CEE, ainsi que les textes formant le statut européen des associations. Un ouvrage indispensable pour les fondateurs, dirigeants et membres d'associations. (Résumé de l'éditeur). Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54667 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1281-1 BIOF ECO 1.10 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]VOL. 1. Le droit des associations (volume 1) : Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas : statut de l'association Européenne , - PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE), 1992/03, 238 P.
A l'époque du grand défi de 1993, les associations vont jouer un rôle déterminant dans le futur européen. Voici le droit des associations en vigueur dans chaque Etat membre de la CEE, ainsi que les textes formant le statut européen des associations. Un ouvrage indispensable pour les fondateurs, dirigeants et membres d'associations. (Résumé de l'éditeur).
Titre : Le droit des associations (volume 1) : Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas : statut de l'association Européenne Type de document : texte imprimé Editeur : PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE) Année de publication : 1992/03 Autre Editeur : PARIS : LAMY Importance : 238 P. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Belgique ; France ; Italie ; Luxembourg ; Pays-Bas
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Association ; Législation ; Communauté économique européenne (CEE)Résumé : A l'époque du grand défi de 1993, les associations vont jouer un rôle déterminant dans le futur européen. Voici le droit des associations en vigueur dans chaque Etat membre de la CEE, ainsi que les textes formant le statut européen des associations. Un ouvrage indispensable pour les fondateurs, dirigeants et membres d'associations. (Résumé de l'éditeur). Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54721 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1335-1 BIOF ECO 1.9 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]La IV° convention de Lomé : renforcement de la solidarité concrète de la Communauté Européenne avec les pays en voie de développement de l'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) CCE (Commission des communautés européennes), - PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE), 1989, 25 P.
Ce document retrace l'historique des conventions de Lomé I à Lomé IV, et l'évolution de leurs politiques. Puis, sont développées les actions nouvelles de Lomé IV, la consolidation et les améliorations de l'acquis, et la place de Lomé IV dans le contexte international.
Titre : La IV° convention de Lomé : renforcement de la solidarité concrète de la Communauté Européenne avec les pays en voie de développement de l'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) Type de document : texte imprimé Auteurs : CCE (Commission des communautés européennes) Editeur : PARIS : COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (CCE) Année de publication : 1989 Importance : 25 P. Note générale : Ce document contient des annexes :
* Tableaux : échanges commerciaux CEE-ACP, instruments de la coopération CEE-ACP, clés de la répartition des VI° et VII° FED entre les douze états membres, répartition des marchés du VI° FED (LOME III).
* STABEX.
* SYSMIN.
* Protocole financier de Lomé IV.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique
Europe ; Afrique ; Caraïbe ; Zone pacifique
Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Accord économique ; Communauté économique européenne (CEE) ; États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique associés à la CEE (ACP) ; Ajustement structurel ; Dette ; Relations internationales ; Investissement ; Commerce internationalRésumé : Ce document retrace l'historique des conventions de Lomé I à Lomé IV, et l'évolution de leurs politiques. Puis, sont développées les actions nouvelles de Lomé IV, la consolidation et les améliorations de l'acquis, et la place de Lomé IV dans le contexte international. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7967 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 12308 CD LOME LOME IV autres textes imprimés 75 - CDTM (Paris 09) Disponible