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[texte imprimé]Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable HUGLO, Christian, MALAFOSSE, Jehan de ; MAITRE, Marie-Pierre - PARIS : LEXISNEXIS, 2011/06, 2685 P.
Cette 5e édition aborde le droit de l'environnement dans ses dimensions nationale, communautaire et internationale, concernant notamment les installations classées, la pollution de l'air, la pollution des sols et la réglementation des déchets. Les parties législative et réglementaire sont abondamment annotées de références jurisprudentielles, à destination des professionnels. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut pratique, avec la nomenclature ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement) à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, ainsi que des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives. Parmi les textes récents, il convient d'attirer l'attention sur la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; la loi portant engagement national pour l'environnement (loi Grenelle II) ; la loi relative au Grand Paris.

Titre : Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian HUGLO, Coordinateur ; Jehan de MALAFOSSE, Coordinateur ; Marie-Pierre MAITRE, Collaborateur Mention d'édition : 5e édition mise à jour Editeur : PARIS : LEXISNEXIS Année de publication : 2011/06 Collection : CODES BLEUS, ISSN 0248-580X Importance : 2685 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1492-7 Note générale : Annexes, table des textes cités, index alphabétique. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Géographique France Thésaurus Thématique ENVIRONNEMENT ; Agriculture ; Développement durable ; Droit ; Législation ; Pêche ; Pollution ; Urbanisation Résumé : Cette 5e édition aborde le droit de l'environnement dans ses dimensions nationale, communautaire et internationale, concernant notamment les installations classées, la pollution de l'air, la pollution des sols et la réglementation des déchets. Les parties législative et réglementaire sont abondamment annotées de références jurisprudentielles, à destination des professionnels. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut pratique, avec la nomenclature ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement) à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, ainsi que des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives. Parmi les textes récents, il convient d'attirer l'attention sur la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; la loi portant engagement national pour l'environnement (loi Grenelle II) ; la loi relative au Grand Paris. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54962

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1573-1	BIOF ENV 4.15	autres textes imprimés	69 - BIOFORCE (Vénissieux)	Exclu du prêt

[texte imprimé]Le dommage écologique FUCHS, Olivier, - PARIS : RUE D'ULM/PRESSES ENS, 2011, 59 P.
"Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées, montrent, entre autres, les conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. L'auteur propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide pour une mise en œuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique." (D'après le résumé de l'éditeur).

Titre : Le dommage écologique : Quelles responsabilités juridiques ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier FUCHS ; Christian HUGLO, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : RUE D'ULM/PRESSES ENS Année de publication : 2011 Collection : SCIENCES DURABLES, ISSN 2116-374X Importance : 59 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7288-0460-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique ENVIRONNEMENT ; Catastrophe écologique ; Écologie ; Justice ; Pollution ; Protection de l'environnement ; Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) Résumé : "Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées, montrent, entre autres, les conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. L'auteur propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide pour une mise en œuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique." (D'après le résumé de l'éditeur). Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=80632

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CDRADM1317	FUC ENV 103	autres textes imprimés	57 - ADM (Metz)	Disponible

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