| Titre : |
Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Christian HUGLO, Coordinateur ; Jehan de MALAFOSSE, Coordinateur ; Marie-Pierre MAITRE, Collaborateur |
| Mention d'édition : |
5e édition mise à jour |
| Editeur : |
PARIS : LEXISNEXIS |
| Année de publication : |
2011/06 |
| Collection : |
CODES BLEUS, ISSN 0248-580X |
| Importance : |
2685 P. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-1492-7 |
| Note générale : |
Annexes, table des textes cités, index alphabétique. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Thésaurus Géographique
France
Thésaurus Thématique
ENVIRONNEMENT ; Agriculture ; Développement durable ; Droit ; Législation ; Pêche ; Pollution ; Urbanisation
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| Résumé : |
Cette 5e édition aborde le droit de l'environnement dans ses dimensions nationale, communautaire et internationale, concernant notamment les installations classées, la pollution de l'air, la pollution des sols et la réglementation des déchets. Les parties législative et réglementaire sont abondamment annotées de références jurisprudentielles, à destination des professionnels. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut pratique, avec la nomenclature ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement) à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, ainsi que des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives. Parmi les textes récents, il convient d'attirer l'attention sur la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; la loi portant engagement national pour l'environnement (loi Grenelle II) ; la loi relative au Grand Paris. |
| Permalink : |
https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54962 |
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[texte imprimé]Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable
HUGLO, Christian,
MALAFOSSE, Jehan de ; MAITRE, Marie-Pierre -
PARIS : LEXISNEXIS,
2011/06,
2685 P.
