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[texte imprimé]Les peuples et les mouvements de libération nationale RANJEVA, Raymond, - PARIS : PEDONE, 1991, P. 107-119
Deux pratiques ont, selon l'auteur, rénové le principe du droit des peuples, la décolonisation et la coexistence pacifique. En fait, l'avènement de l'État et du peuple relève de la même nature mais, alors que l'État est un résultat, le peuple est la cause originelle. Les concepts de peuple et de mouvement de libération recouvrent des situations transitoires. Leur objectif ultime est de libérer tout homme de toute aliénation.
Titre : Les peuples et les mouvements de libération nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond RANJEVA Editeur : PARIS : PEDONE Année de publication : 1991 Importance : P. 107-119 Note générale : Extrait du titre I "Les sujets du droit international", tome I de l'ouvrage : "Droit international, bilan et perspectives", Bedjaoui, Mohammed (sous la dir. de). Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Droit international ; Droit des peuples ; Mouvement de libération nationale (MLN)Résumé : Deux pratiques ont, selon l'auteur, rénové le principe du droit des peuples, la décolonisation et la coexistence pacifique. En fait, l'avènement de l'État et du peuple relève de la même nature mais, alors que l'État est un résultat, le peuple est la cause originelle. Les concepts de peuple et de mouvement de libération recouvrent des situations transitoires. Leur objectif ultime est de libérer tout homme de toute aliénation. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8360 [texte imprimé]Restrictions à la conduite de la guerre KALSHOVEN, Frits, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1991, 195 P.
Cet ouvrage est une étude de portée générale qui rassemble les divers courant du droit des conflits armés et les place sur le métier à tisser de l'Histoire pour en retracer le déroulement complet, de ses origines les plus lointaines à ses développements les plus récents. Il passe en revue toutes les règles qui composent le droit des conflits armés et examine les principales dispositions du droit humanitaire en mettant un accent particulier sur les instruments internationaux (conventions et protocoles additionnels).
Titre : Restrictions à la conduite de la guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Frits KALSHOVEN Editeur : GENEVE [SUISSE] : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR) Année de publication : 1991 Importance : 195 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-88145-026-6 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Droit international ; Accord international ; Guerre ; Conflit ; Armement ; Droit international humanitaireRésumé : Cet ouvrage est une étude de portée générale qui rassemble les divers courant du droit des conflits armés et les place sur le métier à tisser de l'Histoire pour en retracer le déroulement complet, de ses origines les plus lointaines à ses développements les plus récents. Il passe en revue toutes les règles qui composent le droit des conflits armés et examine les principales dispositions du droit humanitaire en mettant un accent particulier sur les instruments internationaux (conventions et protocoles additionnels). Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55136 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1745-1 BIOF POL 1.40 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]Accords économiques internationaux : répertoire des accords et des institutions COLAS, Bernard, - PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 1990, 485 P.
Le développement des relations internationales économiques s'accompagne d'une mise en place progressive d'un cadre normatif et institutionnel dans lequel prennent place les transactions entre opérateurs économiques. Au travers de 65 institutions et de plus de 300 accords économiques à vocation mondiale, cet ouvrage recense et analyse l'ensemble des éléments constitutifs de cet ordre international, regroupés autour des thèmes suivants : l'organisation du commerce, de la production, du transport et des communications, la coopération monétaire et financière, les contrats, paiements et modes de règlement des différends, la gestion des ressources communes et la protection de l'environnement. Un tableau de l'état des signatures et ratifications des accords, un index alphabétique, une liste chronologique des accords en français, anglais et espagnol, font de cet ouvrage novateur, auquel ont contribué de nombreux spécialistes, un outil de travail indispensable pour tous les acteurs et observateurs de la vie internationale. (Résumé de l'éditeur).
Titre : Accords économiques internationaux : répertoire des accords et des institutions Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard COLAS, Coordinateur Editeur : PARIS : LA DOCUMENTATION FRANÇAISE Année de publication : 1990 Autre Editeur : MONTREAL [CANADA] : WILSON ET LAFLEUR Collection : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES - DOCUMENTATION FRANÇAISE, ISSN 0029-4004 Importance : 485 P. Note générale : Statistiques, tableaux. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
ÉCONOMIE ; Accord international ; Accord économique ; Relations internationales ; Commerce international ; Droit international ; Gestion des ressources naturellesRésumé : Le développement des relations internationales économiques s'accompagne d'une mise en place progressive d'un cadre normatif et institutionnel dans lequel prennent place les transactions entre opérateurs économiques. Au travers de 65 institutions et de plus de 300 accords économiques à vocation mondiale, cet ouvrage recense et analyse l'ensemble des éléments constitutifs de cet ordre international, regroupés autour des thèmes suivants : l'organisation du commerce, de la production, du transport et des communications, la coopération monétaire et financière, les contrats, paiements et modes de règlement des différends, la gestion des ressources communes et la protection de l'environnement. Un tableau de l'état des signatures et ratifications des accords, un index alphabétique, une liste chronologique des accords en français, anglais et espagnol, font de cet ouvrage novateur, auquel ont contribué de nombreux spécialistes, un outil de travail indispensable pour tous les acteurs et observateurs de la vie internationale. (Résumé de l'éditeur). Type de contenu : annuaire, répertoire, catalogue Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55398 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 2003-1 BIOF ECO 21 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]Asile en Europe : Guide à l'attention des associations de protection des réfugiés ECRE (Conseil européen pour les réfugiés et les exilés), - BRUXELLES (BELGIQUE) : CONSEIL EUROPEEN POUR LES REFUGIES ET LES EXILES (ECRE), 1990/04, 538 P.
Ce guide présente une étude approfondie de l'asile en Europe du point de vue international, puis européen, suivie d'une déclinaison pays par pays (19 pays au total). Pour chaque pays sont résumés les outils et les autorités en charge de la demande d'asile, la période de pré-asile, les alternatives à l'asile, le statut du réfugié, la cessation du statut de réfugié ainsi qu'une liste d'organisations non gouvernementales qui aident les demandeurs.
Titre : Asile en Europe : Guide à l'attention des associations de protection des réfugiés Type de document : texte imprimé Auteurs : ECRE (Conseil européen pour les réfugiés et les exilés) Editeur : BRUXELLES [BELGIQUE] : CONSEIL EUROPEEN POUR LES REFUGIES ET LES EXILES (ECRE) Année de publication : 1990/04 Importance : 538 P. ISBN/ISSN/EAN : 29501161537 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit d'asile ; Réfugié·e ; ONG ; Droit international ; Politique migratoire ; Union européenne (UE) ; Association
Thésaurus Géographique
EuropeRésumé : Ce guide présente une étude approfondie de l'asile en Europe du point de vue international, puis européen, suivie d'une déclinaison pays par pays (19 pays au total). Pour chaque pays sont résumés les outils et les autorités en charge de la demande d'asile, la période de pré-asile, les alternatives à l'asile, le statut du réfugié, la cessation du statut de réfugié ainsi qu'une liste d'organisations non gouvernementales qui aident les demandeurs. Type de contenu : guide pratique, manuel, méthodologie Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=64402 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 55675 MI-POL EU-ECR autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Disponible [texte imprimé]Droit et politiques du développement et de la coopération BOUVERESSE, Jacques, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1990/07, 316 P.
Le développement est un processus culturel global inscrit dans la longue durée. Les succès qu'il remporte, les résistances qu'il rencontre renvoient à des valeurs, à des attitudes que l'histoire seule peut expliquer ; dans la première partie de l'ouvrage -"Les préalables du développement"- l'auteur développe cette thèse en analysant le cas de l'Occident, celui du Japon et celui de l'islam. Etats, organisations internationales et sociétés transnationales sont les trois principaux groupes d'acteurs d'un droit international du développement, dont les sources et principes se renouvellent et s'enrichissent ; la seconde partie leur est consacrée, sous le titre "Audace et timidité du nouvel ordre juridique". Le commerce, l'aide, tels sont les deux axes principaux de l'effort de coopération cautionné par le droit international du développement ; sous le titre "Promesses et contradictions du nouvel ordre économique", la troisième partie étudie la thèse du développement par le commerce et analyse la philosophie et les pesanteurs de l'aide.
Titre : Droit et politiques du développement et de la coopération Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques BOUVERESSE Editeur : PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF) Année de publication : 1990/07 Collection : DROIT FONDAMENTAL Sous-collection : DROIT INTERNATIONAL ET COMMUNAUTAIRE Importance : 316 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043185-5 Note générale : Bibliographie commentée à la fin de chaque chapitre. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ; Aide au développement ; Politique de coopération ; Coopération internationale ; Droit international ; Pays industrialisé ; État ; Multinationale ; Islam ; Commerce international ; Fonds monétaire international (FMI) ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Banque mondiale (BM) ; Transfert de technologie
Thésaurus Géographique
Amérique ; Europe ; JaponRésumé : Le développement est un processus culturel global inscrit dans la longue durée. Les succès qu'il remporte, les résistances qu'il rencontre renvoient à des valeurs, à des attitudes que l'histoire seule peut expliquer ; dans la première partie de l'ouvrage -"Les préalables du développement"- l'auteur développe cette thèse en analysant le cas de l'Occident, celui du Japon et celui de l'islam. Etats, organisations internationales et sociétés transnationales sont les trois principaux groupes d'acteurs d'un droit international du développement, dont les sources et principes se renouvellent et s'enrichissent ; la seconde partie leur est consacrée, sous le titre "Audace et timidité du nouvel ordre juridique". Le commerce, l'aide, tels sont les deux axes principaux de l'effort de coopération cautionné par le droit international du développement ; sous le titre "Promesses et contradictions du nouvel ordre économique", la troisième partie étudie la thèse du développement par le commerce et analyse la philosophie et les pesanteurs de l'aide. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5407 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 8725 CM G/52 autres textes imprimés 34 - CDTM (Montpellier) Disponible [texte imprimé]Les droits de l'homme MOURGEON, Jacques, - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1990, 128 P.
Permalink[texte imprimé]Iran : violations des droits de l'homme : 1987-1990 Amnesty International, - PARIS : EDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL (EFAI), 1990/12, 103 P.
Exposition des formes de violations des droits de l'homme pérpétrées entre janvier 1987 et juillet 1990. Ces violations consistent en tortures, éxécutions par milliers, activités d'un groupe de fonctionnaires appelé "commission de la mort" par les prisonniers. Aucun progrès n'a été fait depuis le rapport de 1987 d'Amnesty International. La politique iranienne se trouve à un carrefour. Le rapport propose un programme d'action immédiate pour améliorer la situation des droits de l'homme en Iran.
Permalink[texte imprimé]Palestine : chronique des événements courants (1988-1989) RAJSFUS, Maurice, - PARIS : L'HARMATTAN, 1990/02, 207 P.
Au travers une série d'articles, publiés du printemps 1988 à l'automne 1989, c'est une véritable chronique de l'Intifada qui est présentée dans ce livre. L'auteur relate les étapes de la répression en Cisjordanie et dans la bande de Gaza. Analysant les interêts et l'opinion des israéliens, il montre l'inconscience de ceux-ci, qui, dans leur grande majorité, vivent sur une poudrière en se refusant à envisager le moindre compromis.
Permalink[texte imprimé]Pour une déclaration universelle des droits des peuples : identité nationale et coopération internationale RIGAUX, François, - BRUXELLES (BELGIQUE) : VIE OUVRIERE (EVO), 1990/03, 169 P.
La doctrine du droit international a été marquée par l'affrontement des courants utopiste et réaliste, pour aboutir à l'institution d'organisations internationales diversifiées et à la recherche de la mise en place d'un nouvel ordre économique international. Après ce tour d'horizon du contexte dans lequel se pose le problème des droits des peuples, sont analysés chacun des articles de la Déclaration universelle des droits des peuples adoptés à Alger. Ces articles se regroupent autour de sept thèmes fondamentaux : droit à l'existence, droit à l'autodétermination politique, droit à la culture, droit à l'environnement et aux ressources communes, droit des minorités, garanties et sanctions.
Permalink[texte imprimé]Règles essentielles des Conventions de Genève et de leurs protocoles additionnels CICR (Comité international de la Croix-Rouge), - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1990, 64 P.
Les victimes des conflits armés sont protégées par le droit international humanitaire. Ces droits sont transcrits dans la Convention de Genève et dans ses protocoles additionnels. Ces deux documents, tout comme le droit international humanitaire, sont en constante évolution, mais les règles fondamentales restent les mêmes et servent de références.
Permalink[texte imprimé]Un souvenir de Solférino DUNANT, Henry, - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1990, 147 P.
Qui mieux qu'Henry DUNANT peut saisir le lecteur et témoigner , dans ce livre, de la souffrance et de l'abandon de milliers de soldats blessés lors de la bataille de Solférino. De cette vision de désolation à l'appel vibrant, lancé par l'auteur, il n'y avait qu'un pas que DUNANT a su franchir. L'horreur dont il fut le témoin, ce 24 juin 1859 à Solférino, est à l'origine du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge qui compte, en 1990, 149 Sociétés nationales groupant près de 250 millions d'adhérents répartis dans le monde entier, ainsi que ses organes internationaux, le CICR et la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.
Permalink[texte imprimé]La déclaration des droits de l'enfant , - PARIS : GRASSET & FASQUELLE, 1989, 20 P.
Les dix principes de la déclaration des droits de l'enfant, présentés par dix illustrateurs.
Permalink[texte imprimé]L'État de Palestine : textes fondamentaux Ligue des États arabes, - GENEVE (SUISSE) : LIGUE DES ETATS ARABES, 1989/12/08, 155 P.
Permalink[texte imprimé]Fils du vent et barbelés SIGOT, Jacques, - LAVAL : L'ORIBUS, 1989, 64 P.
En 1940, le préfet de la Mayenne décide l'installation d'un camp d'internement à Grez-en-Bouère, prescription de l'autorité occupante pour "rassembler tous les nomades dans un camp où ils pourront plus facilement être surveillés, en attendant que des mesures soient prises en ce qui les concerne". Ce dossier documente cet internement des nomades avec de nombreux documents officiels de l'époque. En annexe, d'autres documents montrent le rejet des populations nomades depuis plusieurs siècles.
Permalink[texte imprimé]Le concept de peuple RIGAUX, François, - BRUXELLES (BELGIQUE) : STORY SCIENTIA, 1988, 102 P.
Ce recueil issu d'un compte-rendu de séminaire sur le concept de peuple comprend plusieurs articles de base sur le sujet dont :
* Le concept de peuple dans la déclaration d'Alger (SENESE, Salvator)
* Peuples et droit international (VERHOEVEN, Joe)
* Le concept de peuple dans les sciences anthropologiques (Marta).
L'auteur fait la synthèse des débats du séminaire et dégage deux sortes d'éléments constitutifs du peuple : les composantes internes du peuple et les incitants externes. Il s'avère inopportun de définir le peuple de manière universelle ; mais il convient d'analyser les projets dont sont porteurs les groupes sociaux qui contestent le pouvoir qui prétend les représenter sur la scène internationale. C'est là une des missions du tribunal permanent des peuples.
Permalink[texte imprimé]Un danger pour les DOM : l'intégration au marché unique européen de 1992 MOUTOUSSAMY, Ernest, - PARIS : L'HARMATTAN, 1988/10, 189 P.
Depuis la ratification de l'acte unique européen par le parlement français, aucune politique de développement économique, social ou culturel ne peut être définie sans tenir compte des règles du marché de 1992. La France, opposée par principe au régime des dérogations, n'a pas jugé utile de poser le problème des spécificités des DOM lors de la ratification. Dans ces conditions, le défi de 1992 paraît difficile à relever et l'intégration risque d'être fatale aux DOM. On ne peut en effet prétendre développer une économie de production adaptée aux DOM tout en l'intégrant mécaniquement à la CEE. De plus, l'intégration à l'Europe menace la cohésion sociale et l'identité de ces régions. Entre l'intégration, la coopération et la séparation, l'auteur opte pour la coopération avec l'Europe dans le cadre d'un statut spécifique.
Permalink[texte imprimé]Le peuple sahraoui et l'autodétermination AMIMOUR-BENDERRA, Meriem, - ALGER (ALGERIE) : ENTREPRISE ALGERIENNE DE PRESSE (ENAP), 1988, 368 P.
L'auteur présente avec clarté les termes de l'équation sahraouie ordonnée autour de l'avis de la Cour internationale de justice et des résolutions des organisations internationales : elle suggère aussi les voies et moyens susceptibles de mener à une solution, en situant les responsabilités des protagonistes directs (Front Polisario et Maroc) ou indirects (Algérie, Mauritanie, OUA, ONU).
Permalink[texte imprimé]Recueil de traités et autres textes de droit international concernant les réfugiés , - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR), 1988, 397 P.
Il s'agit d'une compilation de tous les traités et textes de droit international rassemblés par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux réfugiés (UNHCR) depuis 1975. Ces documents officiels définissent les conditions de la reconnaissance des réfugiés dans le cadre du droit international humanitaire (statut, conditions de vie, déplacement de population, droit d'asile, protection, apatridie, rapatriement, etc.).
Permalink[texte imprimé]Sous l'œil du dragon GOLDFIEM, Jacques de, - PARIS : FONDATION POUR LES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE (FEDN), 1988/03, 317 P.
La Chine, après avoir réagi par une hostilité sans nuance, à la création de l'ASEAN (Association of Southeast Asian Nations), a assoupli sa position. L'ASEAN est aujourd'hui un axe majeur de la politique chinoise en Asie.
Permalink[texte imprimé]Le devoir d'ingérence BETTATI, Mario, KOUCHNER, Bernard - PARIS : DENOËL, 1987, 300 P.
Lech Walesa, Desmond Tutu, François Mitterrand, Jacques Chirac et cinquante-deux intellectuels et hommes de terrain ont tenu congrès sur ce thème : droit et morale humanitaire. Demain un droit international nouveau permettra-t-il aux volontaires des organisations privées et nécessairement neutres de se rendre au chevet des blessés et des affamés qui les réclament ? Cela devrait être l'affaire des démocraties. Les volontaires des organisations humanitaires sont des "faiseurs de droit". Pour qu'ils puissent accomplir leur tâche, il convient d'ajouter un chapitre à la Déclaration universelle des droits de l'Homme : le droit d'intervention humanitaire, afin que le fameux texte ne demeure pas lettre morte.
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