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[texte imprimé]Le comité des droits économiques, sociaux et culturels ONU (Organisation des Nations Unies), - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (HCDH), 1996/07, 54 P.
Cette fiche d'information aborde les questions de l'indivisibilité et de l'interdépendance de tous les droits de l'homme ; des dispositions de fond du pacte international, adopté en 1966, relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (droits des peuples, égalité des droits des hommes et des femmes, droit de se syndiquer, protection de la famille, droit à la sécurité sociale, droit à l'éducation, à la santé, à la culture, etc) ; de l'applicabilité du pacte au regard du droit international ; du rôle du comité et de la société civile. Le dernier chapitre est consacré à un projet de procédure de plainte qui puisse permettre aux particuliers ou aux groupes de faire respecter ces droits en cas de violation.
Titre : Le comité des droits économiques, sociaux et culturels Type de document : texte imprimé Auteurs : ONU (Organisation des Nations Unies) Editeur : GENEVE [SUISSE] : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (HCDH) Année de publication : 1996/07 Collection : DROITS DE L'HOMME : FICHE D'INFORMATION, ISSN 1014-5605 num. 16 Importance : 54 P. Note générale : En annexe:
* Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
* Etat des signatures au 12 avril 1936
* Procédure de participation des ONG aux activités du comité des droits économiques, sociaux et culturels.Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droits humains ; Droit des peuples ; Organisation internationale ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Droit social ; Accord international ; Droit internationalRésumé : Cette fiche d'information aborde les questions de l'indivisibilité et de l'interdépendance de tous les droits de l'homme ; des dispositions de fond du pacte international, adopté en 1966, relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (droits des peuples, égalité des droits des hommes et des femmes, droit de se syndiquer, protection de la famille, droit à la sécurité sociale, droit à l'éducation, à la santé, à la culture, etc) ; de l'applicabilité du pacte au regard du droit international ; du rôle du comité et de la société civile. Le dernier chapitre est consacré à un projet de procédure de plainte qui puisse permettre aux particuliers ou aux groupes de faire respecter ces droits en cas de violation. Type de contenu : rapport, rapport d'activités Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14711 [texte imprimé]Convention et protocole relatifs au statut des réfugiés UNHCR (Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés), - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR), 1996, 54 P.
Il s'agit du texte intégral de la convention de 1951 relative au statut des réfugiés et du texte du protocole de 1967 également relatif au statut des réfugiés.
Titre : Convention et protocole relatifs au statut des réfugiés Type de document : texte imprimé Auteurs : UNHCR (Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés) Editeur : GENEVE [SUISSE] : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (UNHCR) Année de publication : 1996 Importance : 54 P. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit d'asile ; Réfugié·e ; Organisation des Nations unies (ONU) ; Accord internationalRésumé : Il s'agit du texte intégral de la convention de 1951 relative au statut des réfugiés et du texte du protocole de 1967 également relatif au statut des réfugiés. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=64037 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 20075 DH-REF-HCR autres textes imprimés 69 - FORUM REFUGIES (Lyon) Exclu du prêt [texte imprimé]Droit des conflits armés : recueil de conventions, résolutions et autres documents SCHINDLER, Dietrich, TOMAN, Jiri - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1996, 1470 P.
Le recueil contient toutes les conventions multilatérales relatives au Droit des conflits armés adoptées depuis 1856. Il inclut aussi les textes des résolutions et conventions concernant ce droit, adoptées par les organisations intergouvernementales et non-gouvernementales.
Titre : Droit des conflits armés : recueil de conventions, résolutions et autres documents Type de document : texte imprimé Auteurs : Dietrich SCHINDLER ; Jiri TOMAN Editeur : GENEVE [SUISSE] : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR) Année de publication : 1996 Autre Editeur : GENEVE [SUISSE] : INSTITUT HENRY DUNANT Importance : 1470 P. ISBN/ISSN/EAN : 2-88044-033-55 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit international ; Droit international humanitaire ; Droits humains ; Conflit ; Guerre ; Accord internationalRésumé : Le recueil contient toutes les conventions multilatérales relatives au Droit des conflits armés adoptées depuis 1856. Il inclut aussi les textes des résolutions et conventions concernant ce droit, adoptées par les organisations intergouvernementales et non-gouvernementales. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55186 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1794-1 BIOF POL 1.64 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt BIOF02550 BIOF POL 1.64(2) autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Disponible [texte imprimé]Le droit d'ingérence : mutation de l'ordre international BETTATI, Mario, - PARIS : ODILE JACOB, 1996/03, 380 P.
Comme son sous-titre l'indique, cet ouvrage traite des bouleversements géopolitiques suscités par l'irruption sur la scène internationale, à la fin des années 1980, du "droit d'ingérence". Mario Bettati retrace la gestation, en cette fin de siècle, de ce nouveau "droit international humanitaire" et souligne les difficultés conceptuelles auxquelles il a donné lieu depuis. Comment concilier l'ingérence exigée par le droit humanitaire avec le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des États, corollaire du principe fondamental de souveraineté des États ? Dans cette difficulté conceptuelle, apparemment insurmontable, l'auteur voit une aventure intellectuelle et une tâche juridique : l'élaboration d'un nouvel espace juridique international intégrant le droit humanitaire dans la charte des Nations Unies.
Titre : Le droit d'ingérence : mutation de l'ordre international Type de document : texte imprimé Auteurs : Mario BETTATI Editeur : PARIS : ODILE JACOB Année de publication : 1996/03 Importance : 380 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7381-0366-6 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
RELATIONS INTERNATIONALES ; Droit international ; Droit d'ingérence ; Droit international humanitaire ; Géopolitique ; Droits humains ; État ; Intervention militaire ; Aide d'urgence ; Organisation des Nations unies (ONU)Résumé : Comme son sous-titre l'indique, cet ouvrage traite des bouleversements géopolitiques suscités par l'irruption sur la scène internationale, à la fin des années 1980, du "droit d'ingérence". Mario Bettati retrace la gestation, en cette fin de siècle, de ce nouveau "droit international humanitaire" et souligne les difficultés conceptuelles auxquelles il a donné lieu depuis. Comment concilier l'ingérence exigée par le droit humanitaire avec le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des États, corollaire du principe fondamental de souveraineté des États ? Dans cette difficulté conceptuelle, apparemment insurmontable, l'auteur voit une aventure intellectuelle et une tâche juridique : l'élaboration d'un nouvel espace juridique international intégrant le droit humanitaire dans la charte des Nations Unies. Type de contenu : essai, réflexion, analyse Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18659 [texte imprimé]Droit international régissant la conduite des hostilités : recueil de conventions de la Haye et de quelques autres textes CICR (Comité international de la Croix-Rouge), - GENEVE (SUISSE) : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR), 1996, 219 P.
Ce volume est une collection de traités de droit régissant la conduite des hostilités. Cet ensemble de lois, souvent aussi appelé "droit de la Haye", est d'une importance particulière, en vue de soulager les effets des conflits armés, en ce sens qu'il règle et limite les méthodes et moyens de combat utilisés par les parties du conflit.
Titre : Droit international régissant la conduite des hostilités : recueil de conventions de la Haye et de quelques autres textes Type de document : texte imprimé Auteurs : CICR (Comité international de la Croix-Rouge) Editeur : GENEVE [SUISSE] : COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE (CICR) Année de publication : 1996 Importance : 219 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-88145-023-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Thématique
POLITIQUE ; Droit ; Droit international ; Guerre ; Conflit ; Accord internationalRésumé : Ce volume est une collection de traités de droit régissant la conduite des hostilités. Cet ensemble de lois, souvent aussi appelé "droit de la Haye", est d'une importance particulière, en vue de soulager les effets des conflits armés, en ce sens qu'il règle et limite les méthodes et moyens de combat utilisés par les parties du conflit. Permalink : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55137 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 1746-1 BIOF POL 1.38 autres textes imprimés 69 - BIOFORCE (Vénissieux) Exclu du prêt [texte imprimé]Droit des minorités et des peuples autochtones ROULAND, Norbert, PIERRÉ-CAPS, Stéphane ; POUMAREDE, Jacques - PARIS : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (PUF), 1996/01, 582 P.
Cet ouvrage dense et très documenté est présenté en trois grandes parties : une approche historique du droit des minorités et des autochtones depuis l'Antiquité, une analyse du droit des minorités, une analyse du droit des peuples autochtones.
Permalink[texte imprimé]Les droits des travailleurs migrants ONU (Organisation des Nations Unies), - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (HCDH), 1996/08, 63 P.
Avec la montée de nouvelles tendances racistes ou xénophobes, la condition des travailleurs migrants semble s'aggraver. C'est notamment cette raison qui a porté les organes de l'ONU à l'élaboration de la "Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille". Après avoir passé en revue les différents problèmes que soulèvent ces migrations pour les États ou les individus, ce document présente cette convention, dont on trouvera le texte complet en annexe.
Permalink[texte imprimé]Ebauche pour la construction d'un art de la paix : Penser la paix comme stratégie MOUCHARAFIEH, Claire, CALAME, Pierre - PARIS : FONDATION CHARLES LEOPOLD MAYER POUR LE PROGRES DE L'HOMME (FPH), 1996/01, 384 P.
L'ouvrage se divise en quatre grands chapitres : prévention des conflits, enraiement de la guerre, sortie de guerre ou de dictature, consolidation d'une paix juste et durable. Il est le résultat des fiches élaborées dans le réseau international d'échange d'expériences DPH (Dialogues pour le Progrès de l'Humanité). La base comptait, fin 1995, 5 000 fiches émanant d'une soixantaine de pays. Les sujets sont très divers. L'auteur a pour but de "valoriser des fragments épars d'intelligence et d'expertise collectives en sommeil".
Permalink[texte imprimé]L'éviction forcée et les droits de l'homme ONU (Organisation des Nations Unies), - GENEVE (SUISSE) : HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (HCDH), 1996/07, 51 P.
On cherche ici à définir précisément l'éviction forcée, pour observer en quoi elle est une atteinte aux droits de l'homme -notamment au droit au logement- et évaluer à quel point elle est condamnable à ce titre.
Permalink[texte imprimé]Humanitaire : Le dilemme BRAUMAN, Rony, - PARIS : TEXTUEL, 1996/03, 107 P.
Cet entretien avec Philippe Petit, journaliste à l'Événement du Jeudi, retrace l'évolution de l'humanitaire, depuis la fondation de la Croix-Rouge aux ONG actuelles. Il consiste en une réflexion sur les relations ambiguës entre politique et humanitaire. Sont recensées les critiques portant sur l'humanitaire en tant que prolongateur de la guerre, instrument des pouvoirs autoritaires, dépendant de ses bailleurs de fonds quant au choix de ses lieux d'opération. Le message de l'ancien président de Médecins sans Frontières (MSF) n'est pas tant la nécessaire privatisation de l'humanitaire que la clarification du rôle de ses acteurs publics et associatifs. Aux premiers la responsabilité de promouvoir les principes de droit international, notamment l'adoption d'un droit européen des associations, et de fournir l'aide alimentaire d'urgence ; aux seconds la rapidité de décision, la souplesse d'adaptation et le savoir-faire opérationnel.
Permalink[texte imprimé]Impunité et démocratie en Colombie, au Chili, au Pérou et ici IDHL (Institut des droits de l'homme de Lyon), - LYON : INSTITUT DES DROITS DE L'HOMME DE LYON (IDHL), 1996/03, 115 P.
Les actes de ce forum reprennent la table ronde sur l'impunité et la démocratie en Colombie, au Chili et au Pérou. Cette discussion est suivie d'une intervention défendant la nécessité d'une stratégie de lutte contre l'impunité. Au regard des droits de l'homme et de la justice, le texte suivant s'intéresse à la notion de crime contre l'humanité (du procès de Nuremberg à celui de Paul Touvier). Plus près de nous, se pose également la question des difficultés rencontrées par la justice internationale en Bosnie et au Rwanda.
Permalink[texte imprimé]La justice internationale face au drame rwandais DUPAQUIER, Jean-François, - PARIS : KARTHALA, 1996, 248 P.
Après le génocide et les massacres perpétrés au Rwanda, ce livre analyse les poursuites judiciaires engagées au Rwanda et devant le TPI (tribunal pénal international) et également devant les justices belge, française, canadienne et helvétique. A travers cette analyse, se pose la question de l'avancée ou du recul des droits internationaux de l'humanité. On constate la mise en application d'instruments juridiques modernes, mais rien n'avancera sans volonté politique et pression des opinions publiques.
Permalink[texte imprimé]Law on the battlefield ROGERS, A. P. V. Major General, - MANCHESTER (ROYAUME UNI) : MANCHESTER UNIVERSITY PRESS, 1996, 170 P.
Des lois internationales furent écrites dans divers conventions et décrets afin de protéger les civils, le patrimoine culturel et l'environnement lors d'un conflit international. Il est difficile d'appliquer ces lois à la lettre mais la hiérarchie militaire doit être responsable durant la période de guerre pour que la situation ne s'envenime pas. Pour illustrer les différentes situations qui peuvent se rencontrer sur le terrain, l'auteur prend exemple de la guerre du Golfe et de la Deuxième Guerre mondiale.
Permalink[texte imprimé]Mines antipersonnel : la guerre en temps de paix Handicap International, - BRUXELLES (BELGIQUE) : GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE (GRIP), 1996, 100 P.
Les mines antipersonnel demeurent un drame permanent d'ampleur planétaire. Actuellement, 100 millions de mines sont camouflées et présentent un risque permanent pour les populations locales, surtout rurales, et un obstacle à leurs activités économiques. Chaque année 100 000 mines sont retirées mais 2 à 3 millions sont posées. Si la mine ne coûte pas cher à l'achat, son déminage coûte 100 fois plus.
Les blessures causées par cette arme sont complexes autant sur le plan médical que psychologique et ont d'importantes répercussions sociales.
Malgré l'ampleur de la question, il n'existe pas de convention internationale. Dans l'attente d'un tel traité, il est nécessaire de responsabiliser les Etats producteurs de cette arme.
Permalink[texte imprimé]Mobilisation d'ONG et d'associations à l'occasion de la venue du G7 à Lyon les 26, 27 et 28 juin 1996 Reprenons l'initiative, - PARIS : REPRENONS L'INITIATIVE, 1996, 27 P.
Les évènements intervenus en ex-Yougoslavie ou au Rwanda (notamment) ont prouvé une fois de plus que la fin des génocides n'était pas pour demain. Or, il est impensable d'envisager construire un développement et une paix durables sans demander la condamnation des criminels de guerre. Cette table ronde propose donc une réflexion sur l'impunité et ses dangers, ainsi que sur le rôle des tribunaux internationaux qui se doivent de juger les Etats.
Permalink[texte imprimé]La paix vue de l'intérieur : Palestine-Israël ASHRAOUI, Hanane, - PARIS : DES FEMMES ANTOINETTE FOUQUE, 1996, 292 P.
L'ouvrage donne à voir le témoignage de ce qu’ont vécu les Palestiniens dits de l’intérieur, ceux des Territoires occupés par Israël depuis 1967 à travers l'histoire d'une femme Hanane Ashraoui avec ses pensées, ses affects, ses liens familiaux et amicaux, en bref sa vie privée et son intériorité. Féministe convaincue, celui-ci rétablit le lien entre privé et public habituellement séparés dans ce monde périméditerranéen auquel elle appartient. Il s'agit du témoignage personnel d'une participante aux négociations de paix entre palestiniens et israéliens qui ont débuté en 1990. Elle exprime, à cette occasion, toutes les réserves qu'elle éprouve eu égard à l'accord d'Oslo de 1992.
Permalink[texte imprimé]Perdue en mer de Chine DELOCHE, Pascal, TRUONG, Marcelino - MONTREUIL : ENFANTS REFUGIES DU MONDE (ERM), 1996, 50 P.
A huit ans, en 1985, Anha quitte le Vietnam seule sur un bateau comme "boat people". Suite à un naufrage, l'association Médecins du Monde l'aidera. Son récit nous est conté.
Permalink[texte imprimé]Réfugiés et migrants dans le monde Lebret-Irfed (Développement et civilisation Lebret-Irfed), - PARIS : RESEAU D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET LA SOLIDARITE INTERNATIONALE (RITIMO), 1996/11, 83 P.
Cette bibliographie analytique, extraite de la base de données RITIMO, est une sélection non exhaustive d'ouvrages, articles et autres documents portant sur les mouvements de population dans le monde qui mettent en évidence, au-delà de l'universalité du phénomène, la multiplicité des causes et de leurs interactions ainsi que le foisonnement des implications humaines. Les quelque 250 références sont regroupées en cinq chapitres :
- État des lieux politique, économique, humain
- Un ensemble touchant les mouvements de population en rapport avec l'évolution des campagnes et l'urbanisation, face au développement et aux problématiques d'environnement
- Les implications socio-psychologiques (racisme, intégration, rencontre des cultures, enfants victimes...)
- La situation des femmes
- Des réponses (initiatives d'immigrés, actions d'ONG, politiques européennes).
Permalink[texte imprimé]Le système de commerce multilatéral et la question des normes de travail CHAMBOVEY, Didier, - GENEVE (SUISSE) : INSTITUT UNIVERSITAIRE D'ETUDES DU DEVELOPPEMENT (IUED), 1996/03, P. 189-214
Le développement économique et le progrès social sont largement interdépendants ; lorsque le développement économique est peu avancé, le niveau de protection sociale est également moins élevé. C'est la raison pour laquelle les pays en développement ont des normes de travail moins sévères ; leurs conditions sociales devraient s'améliorer avec la croissance économique et la libéralisation des échanges bien que cette relation ne soit pas automatique.
Permalink[texte imprimé]Autochtones et Québécois TRUDEL, Pierre, - MONTREAL (CANADA) : RECHERCHES AMERINDIENNES AU QUEBEC, 1995, 228 P.
Plusieurs conférenciers ont contribué à mieux faire comprendre les rapports politiques entre les nations autochtones et la nation québécoise. Politiciens et experts ont été mis en présence, devant un public auquel la question autochtone n’était pas étrangère et le dialogue a dénoté un effort réel de compréhension entre Québécois et Autochtones. L’échange qui en a résulté a favorisé une meilleure compréhension des enjeux réels de ce débat de société. Le texte des Actes reflète le déroulement du colloque. Trois thèmes y ont été débattus, lors d’ateliers distincts. Le premier concernait le droit international, plus particulièrement le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Le deuxième atelier visait à établir une comparaison entre les politiques fédérales et celles du gouvernement du Québec en matière autochtone. Le troisième atelier portait sur les perspectives d’avenir.
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